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Marques déposées par PMJCTODO
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JC de CASTELBAJAC PARIS
Marque annulée - Marque en non vigueur

JC de CASTELBAJAC PARIS
PMJC, SASU

Numéro de dépôt :
4080234
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
JC de CASTELBAJAC PARIS de PMJC

Présentation de la marque JC de CASTELBAJAC PARIS

Déposée le 31 mars 2014 par PMJCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JC de CASTELBAJAC PARIS »

Le déposant est PMJCTODO domicilié(e) 64 Quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 375 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître, Mme SCIALOM Aurélie domicilié(e) 48 Rue de Longchamp - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 16 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC de CASTELBAJAC PARIS est expirée depuis le 31 mars 2024.

PMJC a également déposé les autres marques suivantes : , JC de CASTELBAJAC , JC/DC par CASTELBAJAC , Lignée , JC/DC , JC DE CASTELBAJAC PARIS , JC DE CASTELBAJAC PARIS , JC/DC par CASTELBAJAC , CASTELBAJAC LIGNÉE ,


PMJC, SASU - 64 Quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 534375209


Maître, Mme SCIALOM Aurélie - 48 Rue de Longchamp - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 21 janvier 2015 - Retrait partiel n°641070 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-21

Inscription le 12 mars 2020 - Décision judiciaire définitive annulant totalement un titre n°782742 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-12

Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), couteaux ;

Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes ;

Papier, revues, magazines, livres, journaux, reproductions graphiques sur papier ou toile ou carton, représentations ou reproductions graphiques, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, affiches, agenda, albums, almanachs, blocs (papeterie), blocs à dessin, boites-en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, cahiers, calendriers, carnets, carnets croquis de mode, cartons à chapeaux (boîtes), catalogues, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), coffrets à timbres (cachets), corbeilles à courrier, crayons, porte-crayons, patrons pour la confection des vêtements, étiquettes non en tissus, dessins, chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux en papier, feuilles (papeterie), fiches (papeterie), gommes à effacer, journaux, journaux de bandes dessinées, papier à lettre, linge de table (en papier), lithographie, livres, livrets, porte-mines, nappes en papier, porte-plume, plumes à dessin, plumes à écrire, feutres papeteries), plumiers, porte-chéquiers, prospectus, publications, registres (livres), rubans de papier, répertoires, enveloppes (papeterie), emballages en papier ou en matière plastiques, sets de table en papier, stylos, timbres-poste, transparents (papeterie), trousses à dessin ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.